Responsable du traitement des données : Maxime Robitaille
2.Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site Web de l’Entreprise, y compris les textes, les images, lesvidéos, les logos, les noms de domaine et les autres éléments, est protégé par le droit
d’auteur et par d’autres droits de propriété intellectuelle.
L’utilisation du contenu du site Web de l’Entreprise est autorisée uniquement pour un usagepersonnel et commercial. Toute reproduction, modification, publication ou redistribution du
contenu du site Web de l’Entreprise est strictement interdite sans l’autorisation écrite de
l’Entreprise.
3.Liens vers d'autres sites Web
Le site Web peut contenir des liens vers d'autres sites Web, pour lesquels Estampes-ray Inc.ne peut être tenue responsable du contenu.
4.Responsabilité
Estampes-ray Inc. décline toute responsabilité quant aux dommages pouvant résulter del'utilisation de son site Web.
5.Loi applicable
Ces mentions légales sont régies par les lois du Québec et les lois canadiennes.
Conditions Générales
Ces conditions générales régissent l'utilisation du site Web de Estampes-ray Inc. Enaccédant à ce site et en utilisant ses services, vous acceptez ces conditions dans leur
intégralité. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces conditions, veuillez ne pasutiliser ce site.
1.Utilisation du site
L'utilisation de ce site est autorisée pour un usage personnel et commercial. Toutemodification, reproduction ou redistribution du contenu sans autorisation écrite est
strictement interdite.
2.Achat de produits
Les conditions de vente sont détaillées lors du processus d'achat. En validant unecommande, vous acceptez ces conditions
3.Responsabilité
Estampes-ray Inc. ne peut être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisationdu site ou de l'impossibilité d'y accéder.
4.Modification des conditions
Estampes-ray Inc. se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Lesmodifications prendront effet dès leur publication sur le site.
